- à travers les clauses du contrat
- прил.
юр. согласно условиям договора
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… … Encyclopédie Universelle
Contrat de société en droit français — En droit français, le contrat de société est un acte juridique, par lequel un ou plusieurs associés conviennent d affecter des apports à une entreprise commune, en vue de réaliser et de partager des bénéfices, ou de profiter des économies qui en… … Wikipédia en Français
Les canadiens — Canadiens de Montréal Pour les articles homonymes, voir Canadien … Wikipédia en Français
Les glorieux — Canadiens de Montréal Pour les articles homonymes, voir Canadien … Wikipédia en Français
ADMINISTRATIF (DROIT) — Il est tentant de donner du droit administratif, en partant d’une observation évidente, une définition concrète à laquelle sa simplicité même conférerait une quasi universalité. Tous les États modernes ont des organes administratifs, dont les… … Encyclopédie Universelle
Charles V de France — Pour les articles homonymes, voir Charles V. Charles V Titre … Wikipédia en Français
Bretagne — Cet article a pour sujet la Bretagne en tant qu entité historique, géographique et culturelle. Cet article regroupe l ensemble des notions de la Bretagne, à savoir la région de l Ouest de la France (incluant la Loire Atlantique) ainsi que… … Wikipédia en Français
Afghanistan — 34° 31′ 00″ N 69° 08′ 00″ E / 34.5167, 69.1333 … Wikipédia en Français
Etat islamique d'Afghanistan — Afghanistan Wikipédia … Wikipédia en Français
République islamique d'Afghanistan — Afghanistan Wikipédia … Wikipédia en Français
Émirat islamique d'Afghanistan — Afghanistan Wikipédia … Wikipédia en Français